Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVELTYS
BOUYGUES IMMOBILER, Société Anonyme
SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3896513
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022
AVELTYS de BOUYGUES IMMOBILER

Présentation de la marque AVELTYS

Déposée le 10 février 2012 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES IMMOBILER et la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVELTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BOUYGUES IMMOBILER domicilié(e) 3 Bd GALLIENI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque AVELTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVELTYS est expirée depuis le 10 février 2022.


BOUYGUES IMMOBILER, Société Anonyme - 3 Bd GALLIENI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 5

SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 4


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 30 juin 2017 - Changement de forme juridique n°703027 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

Gestionnaires de veille électriques, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique, concernant la maîtrise de l'énergie ; conduites et câbles électriques ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques (non à usage médical), de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique, appareils optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, enregistrés ou vierges, disques, disques optiques numériques, disques compacts à mémoire morte, disques acoustiques, disques à enregistrement optique ; machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés, circuits intégrés hybrides ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; panneaux solaires et photovoltaïques pour la production d'électricité.

Appareils de ventilation et de climatisation ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; installations, appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs de tirage (chauffage) ; installations sanitaires et en particulier filtres à air, filtres à eau ; générateurs de gaz ; générateurs de vapeurs autres que parties de machines ; machines à chauffer ; collecteurs de chaudière ; tubes électriques ; douilles ; chauffe-eau industriels ; brûleurs ; garnitures façonnées de fours et de fourneaux ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets de canalisation ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; assécheurs d'air ; douilles ; appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau.

Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle ; conception de méthode d'analyse ; conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment hydraulique, photovoltaïque, des pompes à chaleur ou solaires thermiques, à l'exclusion de l'énergie éolienne ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; étude et recherches de marché ; conseils et information commerciales sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ; démonstration de produits ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; prévisions économiques ; promotion des véhicules électriques ou fonctionnant avec d'autres sources d'énergie pour des tiers ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; ventes d'électricité ; informations et conseils en matière de vente d'électricité.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; agences immobilières ; location d'appartements et de bureaux ; services de promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers, d'opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers, service de revalorisation immobilière, service de valorisation financière.

Installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité photovoltaïque ou solaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; déparasitage d'installations électriques ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, informations en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; construction d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et entretien des installations et canalisations précitées ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; services de construction, de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse ; services d'inspection d'avancement des travaux de projet de construction.

Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau et sur l'isolation thermique, la protection solaire et climatique des habitations ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; gestion commerciale et surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques dans le domaine de l'isolation thermique, de la protection solaire et climatique des habitations ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; création (conception), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement ; recherche de partenariat technique sans rapport avec la conduite des affaires, recherches scientifiques entre les services de recherche et de développement des industriels et/ou des universités ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; recherche technique ; essais techniques en matière de climatisation, d'éclairage, d'isolation thermique, de protection solaire et climatique des habitations ; mise à jour de logiciels en matière de climatisation, d'éclairage ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; contrôle et expertise technique d'installations énergétiques ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables ; services de contrôle de qualité d'installations électriques, d'installations nucléaires ; services de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables et de l'isolation thermique, de la protection solaire et climatique des habitations ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables, service de gestion d'énergie, service d'optimisation de patrimoine énergétique, service de suivi énergétique.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, médiation, services de surveillances nocturnes, agents de surveillances nocturnes ; service de surveillance des alarmes anti-intrusion.